Liste des compte-rendus & délibérations
A_26_04 – Arrêté portant délégation de signature au Vice-Président délégué du CCAS
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-01 du 12/05/2026_Election du Vice-Président du CCAS
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-02 du 12/05/2026_Election du Vice-Président délégué du CCAS
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-03 du 12/05/2026_Adhésion à l’UNCCAS et désignation du représentant UDCCAS 35
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-04 du 12/05/2026_Délégation de pouvoir consentie par le Conseil d’Administration
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-05 du 12/05/2026_Adoption du règlement intérieur du CCAS
Date de publication : 13/05/2026
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Registre des dépôts semaines 17, 18 et 19
Date de publication : 11/05/2026
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Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Commerce non-sédentaire de restauration rapide Boulevard du Trieux – mardi midi Foodtruck « Food’n’Roll »
Date de publication : 11/05/2026
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DVTE2602-MAPA-Modernisation et mise en place alarmes intrusion-Multisites
Date de publication : 05/05/2026
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ARRÊTÉ DE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Date de publication : 28/04/2026
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DVTE2601 MAPA-Mise en place vidéosurveillance -Nouveau CTM
Date de publication : 28/04/2026
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Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 16
Date de publication : 20/04/2026
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