De  
  à  

Liste des compte-rendus & délibérations

Délégation de signature congés du Maire septembre
Date de publication : 20/09/2022
Téléchargement : (1,16 Mo, pdf)
Lot 2 : Acquisition de copieurs multifonctions – 1 copieur
Date de publication : 06/09/2022
Téléchargement : (217,58 Ko, pdf)
AP Implantation des bureaux de vote dans les communes du 35
Date de publication : 05/09/2022
Téléchargement : (6,26 Mo, pdf)
Arrêté PM Temporaire Circulation Braderie de la Foucherais
Date de publication : 05/09/2022
Téléchargement : (943,69 Ko, pdf)
Arrêté du Maire – Délégation de signature à Josette Le Gall – Du 16/09/22 au 23/09/22
Date de publication : 01/09/2022
Téléchargement : (1,20 Mo, pdf)
Arrêté du Maire – Délégation d’une partie de ses fonctions à Pascal Philoux
Date de publication : 01/09/2022
Téléchargement : (1,54 Mo, pdf)
AP Enquête publique préalable à la déclaration d’intérêt général des travaux de restauration des milieux aquatiques
Date de publication : 01/09/2022
Téléchargement : (1,58 Mo, pdf)
AP portant sur la limitation ou l’interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau – 12/08/2022
Date de publication : 15/08/2022
Téléchargement : (8,73 Mo, pdf)
AP Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et des usages de l’eau
Date de publication : 02/08/2022
Téléchargement : (1,02 Mo, pdf)
AP Implantation des bureaux de vote dans le département d’Ille-et-Vilaine
Date de publication : 18/07/2022
Téléchargement : (64,19 Ko, pdf)
Téléchargement : (276,71 Ko, pdf)

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×