Liste des compte-rendus & délibérations
Arrêté temporaire relatif à une autorisation d’ouverture d’in débit de boisson de IIIème catégorie
Date de publication : 14/11/2025
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REgistre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 45
Date de publication : 12/11/2025
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Registre des décisions de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 45
Date de publication : 12/11/2025
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Réglementation temporaire autorisant l’occupation du domaine public zone de stockage parking avenue de la crespinière
Date de publication : 07/11/2025
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Réglementation temporaire autorisant l’occupation du domaine public intervention élagages et abattages arbres voies diverse Pacé
Date de publication : 05/11/2025
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DAV042334 – Stationnement et circulation – Pacé – 42 et 48 rue du Grand Verger – Réglementation temporaire
Date de publication : 04/11/2025
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Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 44
Date de publication : 03/11/2025
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Registre des décisions de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 44
Date de publication : 03/11/2025
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DG_A_25_27 Règlement des salles et sites municipaux
Date de publication : 03/11/2025
Arrêté du Maire
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Décret de convocation des électeurs n°2025-848 du 27 août 2025 pour les élections municipales 2026
Date de publication : 03/11/2025
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PM_A_25_259 Arr. Temp. -ODP Travaux d’élagage d’arbres pour sécurisation réseau BT (ABELJADE)
Date de publication : 30/10/2025
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Arrêté DAV042033 – Travaux impasse Françoise Giroud
Date de publication : 28/10/2025
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