Liste des compte-rendus & délibérations
Délibération_CCAS_N°2026-01-03 du 17/02/2026_Affectation des résultats 2025
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-04 du 17/02/2026_Budget primitif 2026
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-05 du 17/02/2026_Subventions 2026 aux associations à vocation sociale
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-01 du 17/02/2026_Election du président de séance pour l’examen du CFU 2025
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-02 du 17/02/2026_Approbation du CFU 2025
Date de publication : 18/02/2026
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registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 07
Date de publication : 16/02/2026
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Registre des décisions d’autorisations d’urbanisme semaine 07
Date de publication : 16/02/2026
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Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Travaux de rénovation de maçonnerie 12 Avenue Le Brix
Date de publication : 16/02/2026
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DVPNO-2026-OR-T-DAV046159 – Circulation – Pacé – Réglementation temporaire
Date de publication : 16/02/2026
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Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Intervention élagages et abattages arbres Voies diverses Pacé Du lundi 16 février au lundi 23 février 2026
Date de publication : 13/02/2026
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Arrêté temporaire relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de IIIème catégorie
Date de publication : 13/02/2026
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DVPNO-2025-OR-T-DAV046177- Circulation – Pacé – Avenue le Brix – Réglementation temporaire
Date de publication : 13/02/2026
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