De  
  à  

Liste des compte-rendus & délibérations

Arrêté réglementant le stationnement emplacement PMR, 23 avenue Pinault – 9 juin 2024 – Elections européennes
Date de publication : 03/06/2024
Téléchargement : (1,03 Mo, pdf)
ARRÊTÉ TEMPORAIRE RELATIF A UNE AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DÉBIT DE BOISSON DE IIIÈME CATÉGORIE Course Cycliste ASPTT – Samedi 11 mai 2024
Date de publication : 01/05/2024
Téléchargement : (864,11 Ko, pdf)
Arrêté temporaire de circulation et du stationnement et autres dispositions relatives à la sécurité et la tranquillité publique – Course cycliste ASPTT le 11 mai 2024
Date de publication : 01/05/2024
Téléchargement : (1 006,45 Ko, pdf)
Arrrêté Temporaire de stationnement et de circulation – Euro Basket – du 03-04-2024 au 07-04-2024
Date de publication : 01/04/2024
Téléchargement : (825,62 Ko, pdf)
Arrêté Temporaire autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de 3 éme catégorie – Tournoi international de Basket U13 – le 06 et 07 avril 2024
Date de publication : 01/04/2024
Téléchargement : (839,48 Ko, pdf)
Arrêté ODP défilé Euro Basket – centre ville – le 06 avril 2024
Date de publication : 01/04/2024
Téléchargement : (781,17 Ko, pdf)
Arrêté temporaire ODP – Défilé – Marche des Rameaux – le Dimanche 24 mars 2024
Date de publication : 18/03/2024
Téléchargement : (753,49 Ko, pdf)
Arrêté temporaire relatif a une autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de IIIème Catégorie COP Pacé
Date de publication : 08/03/2024
Téléchargement : (866,99 Ko, pdf)
Arrêté temporaire ODP – Terrassement pour Piscine – 20 rue de la Motte – le mercredi 06 mars 2024
Date de publication : 04/03/2024
Téléchargement : (1,04 Mo, pdf)
Arrêté – dav019693- circulation la Crespinière du 04 mars au 15 mars 2024
Date de publication : 01/03/2024
Téléchargement : (711,46 Ko, pdf)
DVPNO-2024-MJC-T-DAV020059-Circulation – Pacé – Rue du Docteur Léon- du 04/03/2024 au 08/03/2024
Date de publication : 01/03/2024
Téléchargement : (990,30 Ko, pdf)
Arrêté temporaire ODP- Travaux de terrassement pour construction de piscine – 20 av de Steinsel – du 07 au11 mars 2024
Date de publication : 01/03/2024
Téléchargement : (1,03 Mo, pdf)

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×