Liste des compte-rendus & délibérations
Arrêté délégation de signature BC à I.BRIAND
Date de publication : 26/09/2023
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ZAC Bourg Clais Touraudière
Date de publication : 26/09/2023
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ZAC Bourg Clais Touraudière
Date de publication : 26/09/2023
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Arrêté de délégation de fonction état civil à Elisa Dumoutier
Date de publication : 18/09/2023
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Arrêté de délégation de signature pour la légalisation de signature à Elisa Dumoutier
Date de publication : 18/09/2023
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MPC_SUBV_23_005 Extension et réhabilitation de la médiathèque – Développement des collections
Date de publication : 13/09/2023
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Arrêté désignation autorisation de négocier DSP MIM
Date de publication : 12/09/2023
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Décision du Maire saisine cabinet Coudray contentieux urbanisme
Date de publication : 12/09/2023
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Arrêté délégation de fonction temporaire M. Alain CHAIZE
Date de publication : 11/09/2023
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Arrêté 2023-09 portant implantation des bureaux de vote dans les communes du département d’Ille-et-Vilaine
Date de publication : 08/09/2023
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ARRETE DG_A_23_035
Date de publication : 06/09/2023
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MPC_SUBV_23_004 Création de la ludothèque
Date de publication : 05/09/2023
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