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Liste des compte-rendus & délibérations

Arrêté temporaire du stationnement et de la circulation – Rue Jean-Marie Tullou du 01 au 10 juin 2023
Date de publication : 30/05/2023
Téléchargement : (1,00 Mo, pdf)
Arrêté temporaire de la circulation – Allée des Chênes du 06 au 16 juin 2023
Date de publication : 30/05/2023
Téléchargement : (992,67 Ko, pdf)
Arrêté temporaire du stationnement et de la circulation – Boulevard du Duc Jean V, résidence An Erminig et Boulevard Nominoë du 05 au 16 juin 2023
Date de publication : 30/05/2023
Téléchargement : (990,48 Ko, pdf)
DG _A_23_017: Délégation de fonction J.AUBERT
Date de publication : 17/05/2023
Téléchargement : (1,53 Mo, pdf)
DG_A_23_013 – Retrait mise à disposition C.DELAHAYE
Date de publication : 17/05/2023
Téléchargement : (957,90 Ko, pdf)
Arrêté délégation signature bon de commande
Date de publication : 12/05/2023
Téléchargement : (918,57 Ko, pdf)
Arrêté de retrait de mise à disposition F.MAROTTE
Date de publication : 12/05/2023
Téléchargement : (978,20 Ko, pdf)
Arrêté retrait mise à disposition C.DELAHAYE
Date de publication : 12/05/2023
Téléchargement : (1,02 Mo, pdf)
Arrêté ouverture des commerces le dimanche en 2023 – Modification n°1
Date de publication : 12/05/2023
Téléchargement : (851,31 Ko, pdf)
Délibération CCAS-Subventions 2023 complément
Date de publication : 11/05/2023
Téléchargement : (566,04 Ko, pdf)
Arrêté temporaire de la circulation – Travaux sur réseaux de télécommunications – La Baudière – du 30/05 au 30/06
Date de publication : 11/05/2023
Téléchargement : (966,57 Ko, pdf)
Arrêté temporaire de la circulation – Travaux sur réseaux d’eau potable – La Barre Guibourg – du 07/06 au 09/06
Date de publication : 11/05/2023
Téléchargement : (549,43 Ko, pdf)

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