De  
  à  

Liste des compte-rendus & délibérations

Arrêté délégation de signature BC à I.BRIAND
Date de publication : 26/09/2023
Téléchargement : (890,75 Ko, pdf)
ZAC Bourg Clais Touraudière
Date de publication : 26/09/2023
Téléchargement : (1,83 Mo, pdf)
ZAC Bourg Clais Touraudière
Date de publication : 26/09/2023
Téléchargement : (1,07 Mo, pdf)
Arrêté de délégation de fonction état civil à Elisa Dumoutier
Date de publication : 18/09/2023
Téléchargement : (1,57 Mo, pdf)
Arrêté de délégation de signature pour la légalisation de signature à Elisa Dumoutier
Date de publication : 18/09/2023
Téléchargement : (879,77 Ko, pdf)
MPC_SUBV_23_005 Extension et réhabilitation de la médiathèque – Développement des collections
Date de publication : 13/09/2023
Téléchargement : (755,48 Ko, pdf)
Arrêté désignation autorisation de négocier DSP MIM
Date de publication : 12/09/2023
Téléchargement : (903,15 Ko, pdf)
Décision du Maire saisine cabinet Coudray contentieux urbanisme
Date de publication : 12/09/2023
Téléchargement : (863,20 Ko, pdf)
Arrêté délégation de fonction temporaire M. Alain CHAIZE
Date de publication : 11/09/2023
Téléchargement : (1,45 Mo, pdf)
Arrêté 2023-09 portant implantation des bureaux de vote dans les communes du département d’Ille-et-Vilaine
Date de publication : 08/09/2023
Téléchargement : (902,32 Ko, pdf)
ARRETE DG_A_23_035
Date de publication : 06/09/2023
Téléchargement : (1,48 Mo, pdf)
MPC_SUBV_23_004 Création de la ludothèque
Date de publication : 05/09/2023
Téléchargement : (296,99 Ko, pdf)

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×