Liste des compte-rendus & délibérations
MPC_SUBV_26_003 Capteurs communicants
Date de publication : 27/07/2026
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Arrêté donnant délégation de signature en matière funéraires
Date de publication : 22/07/2026
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registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 29
Date de publication : 21/07/2026
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Réglementation de la circulation et des régimes de priorité sur l’agglomération
Date de publication : 16/07/2026
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Registre des dépôts ADS semaine 28
Date de publication : 15/07/2026
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Arrêté temporaire relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de IIIème catégorie – COP Pétanque
Date de publication : 07/07/2026
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Registre des dépôts ADS semaine 27
Date de publication : 06/07/2026
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Arrêté portant nomination des membres des commissions de contrôle chargées de la régularité des listes électorales des communes du département
Date de publication : 06/07/2026
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Arrêté portant réglementation de l’utilisation d’une aire de jeux Tyrolienne Parc du pont de Pacé
Date de publication : 30/06/2026
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Registre des dépôts ADS semaine 26
Date de publication : 30/06/2026
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Polices administratives spéciales – Délégation restreinte à la Présidente de Rennes Métropole
Date de publication : 24/06/2026
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REgistre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 25
Date de publication : 23/06/2026
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