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Liste des compte-rendus & délibérations

Délibération_CCAS_N°01-02 du 08/02/2023_Compte de Gestion 2022
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement : (549,37 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°01-04 du 08/02/2023_Affectation du résultat 2022
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement : (518,76 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°01-05 du 08/02/2023_Budget primitif 2022
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement : (654,95 Ko, pdf)
Arrêté Préfectoral modificatif modifiant l’arrêté préfectoral du 21 janvier 2023 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour la réalisation d’un diagnostic écologique sur cinq secteurs présentant des ruptures de continuité écologique et l’élaboration de scénarios et propositions d’actions pour la restauration de ces continuités écologiques
Date de publication : 07/02/2023
Téléchargement : (546,82 Ko, pdf)
Règlement intérieur Conseil Municipal
Date de publication : 03/02/2023
Téléchargement : (17,54 Mo, pdf)
MPC_MAPA_23_001 Mission de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur
Date de publication : 23/01/2023
Téléchargement : (91,49 Ko, pdf)
MPC_SUBV_23_001 Réhabilitation thermique et fonctionnel du groupe scolaire Guy Gérard
Date de publication : 05/01/2023
Téléchargement : (765,32 Ko, pdf)
MPC_SUBV_23_002 Nouveau centre technique municipal
Date de publication : 05/01/2023
Téléchargement : (738,44 Ko, pdf)
AP Implantation des bureaux de vote dans le département d’Ille-et-Vilaine
Date de publication : 18/07/2022
Téléchargement : (64,19 Ko, pdf)
Téléchargement : (276,71 Ko, pdf)

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