Liste des compte-rendus & délibérations
Registre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 15
Date de publication : 13/04/2026
Téléchargement :
(124,17 Ko, pdf)
Réglementation temporaire Autoisant l’occupation du Domaine Public Commerce non-sédentaire de restauration rapide Boulevard du Trieux – jeudi midi – Foodtruck « La crêperie ambulante »
Date de publication : 09/04/2026
Téléchargement :
(1,06 Mo, pdf)
Registre dépôt ADS semaine 14
Date de publication : 07/04/2026
Téléchargement :
(131,65 Ko, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme sem 13
Date de publication : 30/03/2026
Téléchargement :
(152,09 Ko, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 12
Date de publication : 23/03/2026
Téléchargement :
(119,41 Ko, pdf)
Date de publication : 09/03/2026
Téléchargement :
(116,22 Ko, pdf)
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Distribution de composteurs individuels parking Iroise
Date de publication : 04/03/2026
Téléchargement :
(246,40 Ko, pdf)
Budget Primitif 2026 du CCAS_Document budgétaire
Date de publication : 24/02/2026
Téléchargement :
(5,62 Mo, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 08
Date de publication : 23/02/2026
Téléchargement :
(146,91 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°2026-01-01 du 17/02/2026_Election du président de séance pour l’examen du CFU 2025
Date de publication : 18/02/2026
Téléchargement :
(1,43 Mo, pdf)
Délibération_CCAS_N°2026-01-02 du 17/02/2026_Approbation du CFU 2025
Date de publication : 18/02/2026
Téléchargement :
(893,44 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°2026-01-03 du 17/02/2026_Affectation des résultats 2025
Date de publication : 18/02/2026
Téléchargement :
(786,45 Ko, pdf)