Liste des compte-rendus & délibérations
Réglementation temporaire du stationnement Animation STAR Maison du vélo mobile rue Chateaubriand devant Crédit Mutuel 28 10 2026
Date de publication : 18/06/2026
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Registre des dépôt ADS semaine 24
Date de publication : 15/06/2026
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Autorisation de circulation et de stationnement d’un taxi – ADS – exploitant taxi N°5 Cherifi Si Mohand
Date de publication : 12/06/2026
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Registre des dépôts ADS semaine 23
Date de publication : 08/06/2026
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Registre des dépôts ADS semaine 22
Date de publication : 01/06/2026
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Registre des dépôts ADS semaine 21
Date de publication : 26/05/2026
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Réglementation temporaire autorisant l’occupation du domaine public Commerce non-sédentaire de restauration rapide Boulevard du Trieux – vendredi midi Foodtruck « L’Atelier Cookie »
Date de publication : 26/05/2026
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Arrêté portant nomination d’un nouveau membre au conseil d’administration du CCAS
Date de publication : 21/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-01 du 12/05/2026_Election du Vice-Président du CCAS
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-02 du 12/05/2026_Election du Vice-Président délégué du CCAS
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-03 du 12/05/2026_Adhésion à l’UNCCAS et désignation du représentant UDCCAS 35
Date de publication : 13/05/2026
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Délibération_CCAS_N°02-04 du 12/05/2026_Délégation de pouvoir consentie par le Conseil d’Administration
Date de publication : 13/05/2026
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