Liste des compte-rendus & délibérations
Arrêté temporaire autorisant la pose d’un modulaire chemin de la Métairie n°25/2023
Date de publication : 06/03/2023
Téléchargement :
(595,51 Ko, pdf)
Délibération rectificative_CCAS_N°01-03 du 08/02/2023_Compte Administratif 2022
Date de publication : 20/02/2023
Téléchargement :
(637,51 Ko, pdf)
DG DM 26 006 – mise en vente de biens reformés sur le site internet Agorastore
Date de publication : 17/02/2023
Téléchargement :
(7,67 Mo, pdf)
Rapport Orientation Budgétaire 2023
Date de publication : 15/02/2023
Téléchargement :
(2,95 Mo, pdf)
Arrêté de délégation temporaire des fonctions d’état civil à un conseiller municipal
Date de publication : 13/02/2023
Téléchargement :
(377,60 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°01-01 du 08/02/2023_Election du Président de séance pour le compte administratif
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement :
(429,73 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°01-02 du 08/02/2023_Compte de Gestion 2022
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement :
(549,37 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°01-04 du 08/02/2023_Affectation du résultat 2022
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement :
(518,76 Ko, pdf)
Délibération_CCAS_N°01-05 du 08/02/2023_Budget primitif 2022
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement :
(654,95 Ko, pdf)
Délibérations_CCAS_N°01-06 du 08/02/2023_Subventions 2023
Date de publication : 10/02/2023
Téléchargement :
(734,50 Ko, pdf)
Arrêté Préfectoral modificatif modifiant l’arrêté préfectoral du 21 janvier 2023 portant autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour la réalisation d’un diagnostic écologique sur cinq secteurs présentant des ruptures de continuité écologique et l’élaboration de scénarios et propositions d’actions pour la restauration de ces continuités écologiques
Date de publication : 07/02/2023
Téléchargement :
(546,82 Ko, pdf)
Règlement intérieur Conseil Municipal
Date de publication : 03/02/2023
Téléchargement :
(17,54 Mo, pdf)