Liste des compte-rendus & délibérations
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Distribution de composteurs individuels parking Iroise
Date de publication : 04/03/2026
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Budget Primitif 2026 du CCAS_Document budgétaire
Date de publication : 24/02/2026
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Registre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 08
Date de publication : 23/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-05 du 17/02/2026_Subventions 2026 aux associations à vocation sociale
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-01 du 17/02/2026_Election du président de séance pour l’examen du CFU 2025
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-02 du 17/02/2026_Approbation du CFU 2025
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-03 du 17/02/2026_Affectation des résultats 2025
Date de publication : 18/02/2026
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Délibération_CCAS_N°2026-01-04 du 17/02/2026_Budget primitif 2026
Date de publication : 18/02/2026
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registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 07
Date de publication : 16/02/2026
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Arrêté temporaire relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de IIIème catégorie
Date de publication : 13/02/2026
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Registre des dépôts semaine 06
Date de publication : 09/02/2026
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Rapport d’orientations budgétaires (ROB) 2026
Date de publication : 05/02/2026
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