Liste des compte-rendus & délibérations
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Commerce non-sédentaire de restauration rapide Boulevard du Trieux – mardi midi Foodtruck « Food’n’Roll »
Date de publication : 11/05/2026
Téléchargement :
(1,05 Mo, pdf)
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Feud d’artifice le 14 juillet 2026 – Rues de Vergéal et Dr Léon
Date de publication : 07/05/2026
Téléchargement :
(957,05 Ko, pdf)
Mesure d’ordre et de sécurité à observer pour le feu d’artifice le 14 juillet 2026 Rues de Vergéal et Dr Léon
Date de publication : 07/05/2026
Téléchargement :
(1,73 Mo, pdf)
DVTE2602-MAPA-Modernisation et mise en place alarmes intrusion-Multisites
Date de publication : 05/05/2026
Téléchargement :
(737,85 Ko, pdf)
Réglementation temporaire « Opération STAR dans votre commune » Place Saint Melaine – 25 août 2026
Date de publication : 30/04/2026
Téléchargement :
(613,20 Ko, pdf)
ARRÊTÉ DE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Date de publication : 28/04/2026
Téléchargement :
(620,13 Ko, pdf)
DVTE2601 MAPA-Mise en place vidéosurveillance -Nouveau CTM
Date de publication : 28/04/2026
Téléchargement :
(722,77 Ko, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 16
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(137,71 Ko, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 15
Date de publication : 13/04/2026
Téléchargement :
(124,17 Ko, pdf)
Réglementation temporaire Autoisant l’occupation du Domaine Public Commerce non-sédentaire de restauration rapide Boulevard du Trieux – jeudi midi – Foodtruck « La crêperie ambulante »
Date de publication : 09/04/2026
Téléchargement :
(1,06 Mo, pdf)
Registre dépôt ADS semaine 14
Date de publication : 07/04/2026
Téléchargement :
(131,65 Ko, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme sem 13
Date de publication : 30/03/2026
Téléchargement :
(152,09 Ko, pdf)