Liste des compte-rendus & délibérations
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Fête de l’été au profit des résidents de l’EHPAD – entre le château de la Touche Milon et l’EHPAD
Date de publication : 21/04/2026
Téléchargement :
(1 012,57 Ko, pdf)
Registre des décisions de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 16
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(126,20 Ko, pdf)
Réglementation temporaire du stationnement La Corrida – Boulevard Dumaine de la Josserie – Le samedi 30 mai 2026
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(991,95 Ko, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 16
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(137,71 Ko, pdf)
Arrêté de délégation de signature bons de commande à Dominique AUER
Date de publication : 16/04/2026
Téléchargement :
(949,81 Ko, pdf)
Arrêté délégation de fonction Transports Déplacements et mode doux
Date de publication : 16/04/2026
Téléchargement :
(980,26 Ko, pdf)
Arrêté délégation de fonction Gestion des déchets
Date de publication : 16/04/2026
Téléchargement :
(995,00 Ko, pdf)
Arrêté portant délégation de fonction numérique et système d’information Eric GUILLEMET
Date de publication : 16/04/2026
Téléchargement :
(1,54 Mo, pdf)
Arrêté donnant délégation du maire en matière d’état civil et délégation de signature à Madame Gwenaëlle Servo
Date de publication : 14/04/2026
Téléchargement :
(1,78 Mo, pdf)
Arrêté autorisant l’accès aux données à caractère personnel dans le REU
Date de publication : 14/04/2026
Téléchargement :
(1,78 Mo, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 15
Date de publication : 13/04/2026
Téléchargement :
(124,17 Ko, pdf)
Registre des décisions de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 15
Date de publication : 13/04/2026
Téléchargement :
(124,71 Ko, pdf)