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Liste des compte-rendus & délibérations

DVTE2602-MAPA-Modernisation et mise en place alarmes intrusion-Multisites
Date de publication : 05/05/2026
Téléchargement : (737,85 Ko, pdf)
Décision du Maire – Désaffectation bâtiment communal rue J&L Boutin
Date de publication : 05/05/2026
Téléchargement : (1,71 Mo, pdf)
Réglementation temporaire « Opération STAR dans votre commune » Place Saint Melaine – 25 août 2026
Date de publication : 30/04/2026
Téléchargement : (613,20 Ko, pdf)
Arrêté municipal de désignation – Association Les Chenus – Mme K.MATHIEU
Date de publication : 30/04/2026
Téléchargement : (952,10 Ko, pdf)
ARRÊTÉ DE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Date de publication : 28/04/2026
Téléchargement : (620,13 Ko, pdf)
DVTE2601 MAPA-Mise en place vidéosurveillance -Nouveau CTM
Date de publication : 28/04/2026
Téléchargement : (722,77 Ko, pdf)
Arrêté délégation de fonction C.BROSSERON
Date de publication : 24/04/2026
Téléchargement : (1,48 Mo, pdf)
Arrêté délégation de signature absence du maire- Mme R. LE MARCHAND
Date de publication : 24/04/2026
Téléchargement : (2,03 Mo, pdf)
Désignation des représentants de la collectivité au sein du comité social territorial de la commune
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement : (929,41 Ko, pdf)
Convocation conseil municipal du 27 avril 2026
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement : (1 001,86 Ko, pdf)
Arrêté délégation demande certificat d’authentification F.BREHIER
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement : (904,96 Ko, pdf)
Arrêté délégation commande certificat d’authentification
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement : (953,12 Ko, pdf)

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