Liste des compte-rendus & délibérations
Arrêté délégation de signature – Bon de commande – Responsable pôle Affaires scolaires et jeunesse
Date de publication : 24/08/2026
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Arrêté délégation de signature- Absence Maire- Mme LE MARCHAND
Date de publication : 24/08/2026
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PM_A_26_189 Réglementation de la circulation et des régimes de priorité sur l’agglomération
Date de publication : 20/08/2026
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PM_A_26_203 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement – Journée « Sois Visible » – Parvis Iroise – 5 novembre 2026
Date de publication : 20/08/2026
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Registre des dépôts de demandes d’autorisation d’urbanisme semaine 33
Date de publication : 18/08/2026
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Registre des décisions des demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 33
Date de publication : 18/08/2026
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PM_A_26_194 Réglementation temporaire du stationnement Déménagement 3 impasse Françoise Giroud le jeudi 20 et vendredi 21 août 2026
Date de publication : 18/08/2026
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PM_A_26_195 Réglementation temporaire autorisant l’occupation du domaine public – Pique-nique de rentrée de l’APEL – Terrain de Champalaune – 13 septembre 2026
Date de publication : 18/08/2026
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PM_A_26_196 Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public – Travaux de désamiantage/Emprise chantier et base de vie rue Châteaubriand
Date de publication : 18/08/2026
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PM_A_26_192 Réglementation temporaire du stationnement – Déménagement 15 avenue Paul Sérusier – Mercredi 19 et jeudi 20 Août 2026
Date de publication : 13/08/2026
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PM_A_26_193 Réglementation temporaire du stationnement – Déménagement 57 Rue de l’Herbager – Mardi 18 Août 2026
Date de publication : 13/08/2026
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Date de publication : 10/08/2026
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