Liste des compte-rendus & délibérations
MPC_MAPA_24_035 Transformation des locaux pour accueillir les services techniques et location de bureaux – Lot n°10 : Revêtements de sols
Date de publication : 17/12/2024
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Décision du Maire – Augmentation de loyer MAM
Date de publication : 04/12/2024
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Arrêté portant désignation des agents municipaux participant à l’enquête de recensement et à l’enquête Familles 2025
Date de publication : 03/12/2024
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DVPNO-2024-OR-T-DAV030356 – Circulation – Pacé – La Clais – Réglementation temporaire
Date de publication : 02/12/2024
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Avis de dépôt des listes définitives des électeurs individuels pour la chambre d’agriculture
Date de publication : 29/11/2024
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DVPNO-2024-OR-T-DAV030359 -Circulation-Pacé-Réglementation temporaire
Date de publication : 28/11/2024
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DVPNO-2024-OR-T-DAV030355 – Circulation – Pacé- Réglementation temporaire
Date de publication : 28/11/2024
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CCAS_Délibération n°04-01 du 26/11/2024_DONS AU CCAS POUR 2024
Date de publication : 27/11/2024
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CCAS_Délibération du 26/11/2024 n°04-02_Convention de partenariat entre le CCAS de Pacé et le CIDFF35 pour la mise en place de permanences juridiques
Date de publication : 27/11/2024
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CCAS_Délibération n°04-03 du 26/11/2024_Subventions aux associations à vocation sociale
Date de publication : 27/11/2024
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PM_A_24_271 Arr. Temp. Circu et Stat; Pose et dépose illumination de Noël sur Pacé
Date de publication : 19/11/2024
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PM_A_24_272 Arr. Temp. Circu et Stat. Cérémonie de la St Barbe
Date de publication : 19/11/2024
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