Liste des compte-rendus & délibérations
Arrêté délégation de fonction C.BROSSERON
Date de publication : 24/04/2026
Téléchargement :
(1,48 Mo, pdf)
Arrêté délégation de signature absence du maire- Mme R. LE MARCHAND
Date de publication : 24/04/2026
Téléchargement :
(2,03 Mo, pdf)
Désignation des représentants de la collectivité au sein du comité social territorial de la commune
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement :
(929,41 Ko, pdf)
Convocation conseil municipal du 27 avril 2026
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement :
(1 001,86 Ko, pdf)
Arrêté délégation demande certificat d’authentification F.BREHIER
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement :
(904,96 Ko, pdf)
Arrêté délégation commande certificat d’authentification
Date de publication : 22/04/2026
Téléchargement :
(953,12 Ko, pdf)
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Fête de l’été au profit des résidents de l’EHPAD – entre le château de la Touche Milon et l’EHPAD
Date de publication : 21/04/2026
Téléchargement :
(1 012,57 Ko, pdf)
Registre des décisions de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 16
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(126,20 Ko, pdf)
DVPNO-2026-MJC-T-DAV048701 – Ave de la Touraudière et rue de l’Herbager – Réglementation temporaire
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(1,11 Mo, pdf)
Réglementation temporaire du stationnement La Corrida – Boulevard Dumaine de la Josserie – Le samedi 30 mai 2026
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(991,95 Ko, pdf)
Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 16
Date de publication : 20/04/2026
Téléchargement :
(137,71 Ko, pdf)
Arrêté de délégation de signature bons de commande à Dominique AUER
Date de publication : 16/04/2026
Téléchargement :
(949,81 Ko, pdf)