Liste des compte-rendus & délibérations
DVPNO-2024-MJC-DAV027757-Circulation-Pacé-Boulevard Patrice Dumaine de la Josserie et Boulevard du Duc Jean V-Réglementation temporaire
Date de publication : 22/09/2024
Téléchargement :
(684,49 Ko, pdf)
Arrêté de délégation de signature Mme Le Gall
Date de publication : 18/09/2024
Téléchargement :
(2,03 Mo, pdf)
DVPNO-2024-MJC-T-DAV027409-Circulation – Pacé – Avenue de la Crespinière – Réglementation temporaire du 17/09/2024 au 04/10/2024
Date de publication : 16/09/2024
Téléchargement :
(357,54 Ko, pdf)
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine Public Travaux remplacement de 7 mobiliers urbain du 16 septembre au 9 octobre 2024
Date de publication : 16/09/2024
Téléchargement :
(1,02 Mo, pdf)
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public – Rénovation de bâtiments – 12 place St Mélaine du lundi 09 septembre au mardi 31 décembre 2024
Date de publication : 09/09/2024
Téléchargement :
(1 012,71 Ko, pdf)
PM_A_24_199 Arrêté Temporaire autorisant l’occupation du domaine public pour l’installation de foodtruck pour Concert au Ponant le 14.09.2024
Date de publication : 06/09/2024
Téléchargement :
(1,01 Mo, pdf)
PM_A_24_199 Arrêté autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons G3 pour concert au Ponant le 14.09.2024
Date de publication : 06/09/2024
Téléchargement :
(857,77 Ko, pdf)
Arrêté portant implantation des bureaux de vote dans les communes du département d’Ille et Vilaine
Date de publication : 30/08/2024
Téléchargement :
(746,54 Ko, pdf)
PM_A_24_197 – Stationnement – Terrain stabilisé – Complexe Chasseboeuf – COP Hand – 29 08 2024
Date de publication : 28/08/2024
Téléchargement :
(574,64 Ko, pdf)
PM_A_24_198 ODP – ITS – 2 rue Chateaubriand – aménagement locaux CMB 23 09 2024
Date de publication : 28/08/2024
Téléchargement :
(1,01 Mo, pdf)
PM_A_24_194 – ODP – ITS – 2, rue Chateaubriand – aménagement locaux CMB -9 au 130924
Date de publication : 28/08/2024
Téléchargement :
(1,02 Mo, pdf)
PM_A_24_196 – ODP – 10, av Brizeux Ste ODEGAM – 11 09 2024
Date de publication : 28/08/2024
Téléchargement :
(917,42 Ko, pdf)