Liste des compte-rendus & délibérations
DVPNO-2026-OR-T-DAV053656-Circulation-Pacé-Rue de Châteaubriand – Réglementation temporaire
Date de publication : 09/09/2026
Téléchargement :
(1,00 Mo, pdf)
DVPNO-2026-OR-T-DAV053578-Circulation Pacé – Réglementation temporaire
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(521,26 Ko, pdf)
DVPNO-2026-OR-T-DAV053536-Circulation Pacé – Réglementation temporaire
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(529,87 Ko, pdf)
PM_A_26_216 Arrêté temporaire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson – Concours de Palets de la Foucherais – COP PALETS PACEENS – Complexe sportif le boulodrome – le samedi 10 octobre 2026
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(961,19 Ko, pdf)
PM_A_26_214 Arrêté temporaire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson – Bourse Collections Solidaires – Salle Trégor et Emeraude – Le dimanche 8 novembre 2026
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(959,22 Ko, pdf)
PM_A_26_213 Arrêté temporaire autorisant l’occupation du domaine public – 18 Avenue de Brizeux – AD DEBARRAS – les 23 et 24 septembre 2026
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(992,96 Ko, pdf)
PM_A_26_210 Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Festival Les Lunatiques – le vendredi 2 octobre et le samedi 3 octobre 2026
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(893,89 Ko, pdf)
PM_A_26_209 Arrêté temporaire autorisant l’ouverture d’un débit de boisson – Festival les Lunatiques – Espace le Goffic – du 2 au 4 octobre 2026
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(973,86 Ko, pdf)
DVPNO-2026-OR-T-DAV053578-Circulation-Pacé-Réglementation temporaire
Date de publication : 08/09/2026
Téléchargement :
(524,57 Ko, pdf)
Registres des dépôts ADS semaine 36
Date de publication : 07/09/2026
Téléchargement :
(140,58 Ko, pdf)
Registre des décisions ADS semaine 36
Date de publication : 07/09/2026
Téléchargement :
(135,03 Ko, pdf)
PM_A_26_208 Réglementation temporaire autorisant l’occupation du domaine public – distribution de composteurs individuels – Parking Iroise – 19/10/2026-13/11/2026-02/12/2026-04 et 29/01/2027-17/02/2027-08/03/2027-02/04/2027
Date de publication : 07/09/2026
Téléchargement :
(978,74 Ko, pdf)