Liste des compte-rendus & délibérations
Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 35
Date de publication : 01/09/2026
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Registre des décisions de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 35
Date de publication : 01/09/2026
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PM_A_26_205 Réglementation temporaire du stationnement – Occupation domaine public – Travaux – 3 avenue Brizeux – Lundi 5 octobre 2026
Date de publication : 01/09/2026
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PM_A_26_188 Arrêté permanent réglementant le stationnement sur l’ensemble du territoire communal
Date de publication : 01/09/2026
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DVPNO-2026-OR-T-DAV053281- Circulation – Pacé – Rue Laënnec – Réglementation temporaire
Date de publication : 01/09/2026
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Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 34
Date de publication : 25/08/2026
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Registre des décisions de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 34
Date de publication : 25/08/2026
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CFU 2025 DU CCAS_DOCUMENT BUDGÉTAIRE
Date de publication : 24/08/2026
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Arrêté délégation de signature – Bon de commande – Responsable pôle Affaires scolaires et jeunesse
Date de publication : 24/08/2026
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Arrêté délégation de signature- Absence Maire- Mme LE MARCHAND
Date de publication : 24/08/2026
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PM_A_26_189 Réglementation de la circulation et des régimes de priorité sur l’agglomération
Date de publication : 20/08/2026
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PM_A_26_198 Réglementation temporaire relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de IIIème catégorie – Concert Hopen – 10 septembre 2026 au Ponant
Date de publication : 20/08/2026
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