Liste des compte-rendus & délibérations
DAV050832 – Stationnement et circulation – Pacé – Réglementation temporaire
Date de publication : 12/06/2026
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Arrêté Municipal temporaire relatif à une autorisation de voirie – Fête de l’école – Haut Chemin – Espace vert – l’ai de jeu « La Prairie » – le vendredi 26 juin 2026
Date de publication : 12/06/2026
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Arrêté temporaire relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de IIIème catégorie Fête de l’école Haut Chemin Vendredi 26 juin 2026
Date de publication : 12/06/2026
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Autorisation de circulation et de stationnement d’un taxi – ADS – exploitant taxi N°5 Cherifi Si Mohand
Date de publication : 12/06/2026
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Arrêté temporaire autorisant l’occupation du domaine public / réglementation de la circulation et du stationnement Kermesse APEL Sainte-Anne Saint Joseph Terrain Mondonin / Champalaune – 27 06 2026
Date de publication : 11/06/2026
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Réglementation temporaire Autorisation de voirie L’Allée du vieux Logis 26 06 2026
Date de publication : 11/06/2026
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Arrêté temporaire relatif à une autorisation d’ouverture d’un débit de boisson de IIIème catégorie Kermesse école Ste Anne/St Joseph Samedi 27 juin 2026
Date de publication : 11/06/2026
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Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Animation par les Sapeurs-Pompiers de Pacé – Feu d’artifice – le 14 juillet 2026 – Rues de Vergéal / Rue Tristan Corbière
Date de publication : 10/06/2026
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Réglementation temporaire du stationnement Déménagement 3 Avenue de Baiersdorf et 5 rue des Venelles le mardi 7 juillet 2026
Date de publication : 10/06/2026
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Réglementation temporaire autorisant l’occupation du domaine public travaux de bardage avec nacelle 11 rue de la chalotais
Date de publication : 10/06/2026
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Réglementation temporaire du stationnement déménagement 15 bis rue du Docteur Léon le jeudi 02 juillet 2026
Date de publication : 10/06/2026
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Registre des dépôts ADS semaine 23
Date de publication : 08/06/2026
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