Liste des compte-rendus & délibérations
Mesure d’ordre et de sécurité à observer pour le feu d’artifice le 14 juillet 2026 Rues de Vergéal et Dr Léon
Date de publication : 07/05/2026
Téléchargement :
(1,73 Mo, pdf)
DAV049343 – Stationnement et circulation – Pacé – Rue Laënnec – Réglementation temporaire
Date de publication : 07/05/2026
Téléchargement :
(1,08 Mo, pdf)
DAV049381 – Stationnement et circulation – Pacé – Avenue de la Touraudière et rue de l’Herbager – Réglementation temporaire
Date de publication : 07/05/2026
Téléchargement :
(1,59 Mo, pdf)
MANIFESTATION – 2026 – DVPNO – OR – T – DAV048303 – CIRCULATION – VOIES DIVERSES – RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE
Date de publication : 06/05/2026
Téléchargement :
(147,88 Ko, pdf)
DVTE2602-MAPA-Modernisation et mise en place alarmes intrusion-Multisites
Date de publication : 05/05/2026
Téléchargement :
(737,85 Ko, pdf)
Décision du Maire – Désaffectation bâtiment communal rue J&L Boutin
Date de publication : 05/05/2026
Téléchargement :
(1,71 Mo, pdf)
Réglementation temporaire « Opération STAR dans votre commune » Place Saint Melaine – 25 août 2026
Date de publication : 30/04/2026
Téléchargement :
(613,20 Ko, pdf)
Réglementation temporaire Autorisant l’occupation du domaine public Intervention élagage et abattages arbres Rue de Louzillais et rue Tanguy Brigent lundi 11 mai 2026
Date de publication : 30/04/2026
Téléchargement :
(1,05 Mo, pdf)
DVPNO-2026-MJC–T-DAV049058-CIRCULATION-PACÉ-RÉGLEMENTATION TEMPORAIRE
Date de publication : 30/04/2026
Téléchargement :
(465,75 Ko, pdf)
Arrêté municipal de désignation – Association Les Chenus – Mme K.MATHIEU
Date de publication : 30/04/2026
Téléchargement :
(952,10 Ko, pdf)
DVTE2601 MAPA-Mise en place vidéosurveillance -Nouveau CTM
Date de publication : 28/04/2026
Téléchargement :
(722,77 Ko, pdf)
ARRÊTÉ DE NOMINATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS
Date de publication : 28/04/2026
Téléchargement :
(620,13 Ko, pdf)