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Liste des compte-rendus & délibérations

MPC_MAPA_23_025 Missions de maîtrise d’œuvre et d’OPC pour les travaux de transformation de locaux pour accueillir les services techniques et location de bureaux
Date de publication : 09/10/2023
Téléchargement : (276,51 Ko, pdf)
Réglementation permanente Rennes Métropole – Circulation Pacé
Date de publication : 06/10/2023
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Délibération_CCAS_N°03-02 du 20/09/2023_Subvention 2023 – APRAS pour le dispositif SORTIR
Date de publication : 03/10/2023
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Délibération_CCAS_N°03-01 du 20/09/2023_Budget du CCAS- Décision modificative N°1 : Subvention 2023 – APRAS
Date de publication : 03/10/2023
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PM_A_23_149 – Arrêté temporaire ODP – Réhabilitation médiathèque 6 Chemin de la Métairie – 28/09/23 au 28/07/24
Date de publication : 28/09/2023
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Arrêté de délégation de fonction état civil à Elisa Dumoutier
Date de publication : 18/09/2023
Téléchargement : (1,57 Mo, pdf)
Arrêté de délégation de signature pour la légalisation de signature à Elisa Dumoutier
Date de publication : 18/09/2023
Téléchargement : (879,77 Ko, pdf)
MPC_SUBV_23_005 Extension et réhabilitation de la médiathèque – Développement des collections
Date de publication : 13/09/2023
Téléchargement : (755,48 Ko, pdf)
Arrêté 2023-09 portant implantation des bureaux de vote dans les communes du département d’Ille-et-Vilaine
Date de publication : 08/09/2023
Téléchargement : (902,32 Ko, pdf)
MPC_SUBV_23_004 Création de la ludothèque
Date de publication : 05/09/2023
Téléchargement : (296,99 Ko, pdf)
DG_A_23_036 Arrêté carte achats Jeunesse 3
Date de publication : 05/09/2023
Téléchargement : (548,43 Ko, pdf)
DG_A_23_037 Arrêté carte achats Commande publique
Date de publication : 05/09/2023
Téléchargement : (548,01 Ko, pdf)

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