Liste des compte-rendus & délibérations
Registre des dépôts des demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 01
Date de publication : 05/01/2026
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Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 52
Date de publication : 29/12/2025
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Registre des dépôts de demandes d’autorisations d’urbanisme semaine 51
Date de publication : 22/12/2025
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DELIBERATION_CCAS_N°2025-05-01 DU 16/12/2025_RAPPORT D’ORIENTATION BUDGETAIRE DU CCAS 2026
Date de publication : 17/12/2025
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DELIBERATION_CCAS_N°2025-05-02 DU 16/12/2025_DONS VERSÉS AU CCAS EN 2025
Date de publication : 17/12/2025
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DELIBERATION_CCAS_N°2025-05-03 DU 16/12/2025_AVENANT N°1 A LA CONVENTION 2019-2025 RELATIVE A LA GESTION DU DISPOSITIF DE TARIFICATION SOLIDAIRE DES TRANSPORTS SUR LE RESEAU STAR ET LE SERVICE HANDISTAR
Date de publication : 17/12/2025
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DELIBERATION_CCAS_N°2025-05-04 DU 16/12/2025_AUTORISATION DE CUMUL DE L’INDEMNITÉ DE MANIEMENT DE FONDS (IMF) avec L’IFSE DANS LE CADRE DU RIFSEEP
Date de publication : 17/12/2025
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Arrêté portant autorisation des ouverturs dominicales des commerces au titre de l’année 2026
Date de publication : 17/12/2025
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MPC_MAPA_25_028 Réalisation d’une aire de jeux tyrolienne double
Date de publication : 16/12/2025
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Registre des dépôts semaine 50
Date de publication : 15/12/2025
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Registre des dépôts
Date de publication : 08/12/2025
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Réglementation temporaire autorisant l’occupation du domaine public Installation provisoire d’une cellule commerciale modulaire – Pharmacie Delmasure Templé – Place Chateaubriand du 9 décembre 2025 au 9 décembre 2027
Date de publication : 01/12/2025
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