Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 6 décembre 2022 à 20h30 en salle du conseil municipal.

Ordre du jour :

  • ZAC Beausoleil – présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2021.
  • ZAC multisites Bourg- Clais- Touraudière – présentation du compte-rendu annuel (CRAC) arrêté au 31 décembre 2021.
  • Ouverture exceptionnelle des commerces dimanches en 2023 – Commerces de détail et concessions automobiles.
  • Projet culturel scientifique éducatif et social (PCSES) de la médiathèque de Pacé – 2022/2026 – Approbation.
  • CLSP – Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance – Création.
  • Budget primitif –2022 – Décision modificative n°2 -Ressources Humaines.
  • Ressources Humaines – Assurance risques statutaires – Contrat groupe – Avenant actant le taux 2023.
  • Ressources Humaines – délégation du Conseil municipal à l’Autorité territoriale.
  • Ressources Humaines – RIFSEEP – Mise à jour cadre d’emploi des techniciens territoriaux.
  • Ressources Humaines – Tableau des effectifs – Mise à jour – Adjoint administratif principal 1ère classe.
  • Ressources Humaines – Télétravail – Identification des postes et des fonctions éligibles – Mise à jour.
  • Accueil de loisirs- Rémunérations des directeurs et animateurs applicables à compter du 1er
  • janvier 2023.
  • Recensement annuel de la population 2023 – Création d’emplois et rémunération des agents recenseurs.
  • Accueil de loisirs – Tarifs hors repas applicables à compter du 1er janvier 2023.
  • Marché hebdomadaire – Tarifs applicables à compter du 1er janvier 2023.
  • Convention de mise à disposition de locaux communaux – Commune de Pacé et SYRENOR – Ecole de musique et de danse.
  • Convention de mise à disposition de locaux communaux – Commune de Pacé et SYRENOR – Multi accueil câlin copains.
  • Convention de mise à disposition d’équipements municipaux – Commune de Pacé et COP tennis.
  • Convention de mise à disposition de locaux communaux – Commune de Pacé et brigade cynophile.
  • Rapport d’activité 2021 – Rennes Métropole.
  • Achat groupé d’énergie – Vœu pour la mise en place d’un bouclier tarifaire pour les collectivités locales

Mairie, Avenue Brizeux, Pacé, France

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