La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 2 juillet 2024 à 20h30 en salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
29/00 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 avril 2024
29/01 Rapport d’activité de la gestion et l’exploitation du Ponant 2023
29/02 Rythmes scolaires – Dérogation – Organisation de l’enseignement pour les années scolaires 2024/2025, 2025/2026, 2026/2027
29/03 Accueil de loisirs – Rémunération des directeurs et animateurs applicables à compter du 1er septembre 2024
29/04 Restauration dans le cadre du temps scolaire et ALSH – Tarifs applicables à compter du 1er septembre 2024
29/05 Accueil de loisirs – Tarifs hors repas applicables à compter du 1er septembre 2024
29/06 Mise à jour du règlement intérieur ALSH – Périscolaire – restauration applicable à compter du 1er septembre 2024
29/07 Dépenses à caractère social pour le fonctionnement des services de garderies et d’étude au groupe scolaire Sainte-Anne/Saint-Joseph – Actualisation du coût au titre de l’année 2024
29/08 Convention de forfait communal entre la commune de Pacé et l’école Diwan Bro Roazhon
29/09 Personnel municipal – vacations funéraires
29/10 Exploitation des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation : approbation du choix de la Commission d’Appel d’Offres et autorisation de signature du marché et des avenants
29/11 Convention mise à disposition jardins familiaux de Champalaune
29/12 Avenant à la convention de mise à disposition complexe sportif et modalités financières CDOS ministère des sports
29/13 Rapport d’activité de la gestion et l’exploitation du service de télédistribution 2023
29/14 Rapport enquête publique chemins ruraux secteur la Touraudière
29/15 Convention de superposition d’ouvrages métropolitains et communaux sur le domaine public métropolitain
29/16 Attribution des noms des nouvelles voies et espaces publics sur la ZAC multisites : secteur Touraudière (tranche n°1 et 2)
Mairie, Avenue Brizeux, Pacé, France