La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le mardi 30 janvier 2024 à 20h30 en salle du conseil municipal.
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 décembre 2023
- Rapport d’orientations budgétaires 2024
- Règlement budgétaire et financier
- Mise à jour des Lignes Directrices de Gestion du personnel municipal
- Ressources humaines – Tableau des effectifs mise à jour LDG – Filières culturelle et technique
- Ressources humaines – Autorisation recrutement pour accroissement temporaire d’activité
- Ressources humaines – Autorisation recrutement pour accroissement saisonnier
- Ressources humaines – Autorisation recrutement pour poste non permanent pour remplacement agent
- Ressources humaines – instauration heures complémentaires et supplémentaires pour les emplois permanents et non permanents
- Ressources humaines – Tableau des effectifs mise à jour – Mouvement agents – Filières administrative et technique
- Ressources humaines – Rémunération des agents à l’occasion d’élections
- Ressources humaines – Vacations funéraires
- Finances – Rénovation du restaurant scolaire Haut Chemin – Approbations de l’opération et des modalités de financement et demandes de subventions dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Appel à projets 2024
- Finances – Réalisation d’une chaufferie bois et d’un réseau de chaleur – Approbations de l’opération et des modalités de financement et demandes de subventions dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – Appel à projets 2024
- Finances – Extension du cimetière de Beausoleil – Approbations de l’opération et des modalités de financement et demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Appel à projets 2024
- Finances – Acquisition de matériel informatique pour les écoles publiques – Approbations de l’opération et des modalités de financement et demande de subvention dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Appel à projets 2024
- Bâtiment – Convention d’engagements réciproques relative à la mise à disposition de Cornouaille pour l’installation d’un écran géant TV entre la commune de Pacé et le COP Handball
Mairie, Avenue Brizeux, Pacé, France